Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MIEL TONUS
SOCIETE D'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE

Numéro de dépôt :
1640628
Date de dépôt :
12/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2006

Présentation de la marque MIEL TONUS

Déposée le 12 février 1986 par la société SOCIETE D'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIEL TONUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE D'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE domicilié(e) 26, rue Léon Chartier Lieudit "Les Marnières" SAULX LES CHARTREUX, 91160 LONGJUMEAU (dossier no 2062670) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 153 397 .

La marque MIEL TONUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MIEL TONUS est expirée depuis le 12 février 2006.

SOCIETE D'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : DRAGON NOIR , (Marque figurative) , SELECTION MIEL A LA GELEE ROYALE , ROCHEFONTAINE , ROCHEFONTAINE , ROCHEFONTAINE , ROCHEFONTAINE , (Marque figurative) , MIEL SELECTION DE X , CLUB SELECTION


SOCIETE D'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE - 26, rue Léon Chartier Lieudit "Les Marnières" SAULX LES CHARTREUX, 91160 LONGJUMEAU (dossier no 2062670) - France - SIREN 305153397



Renouvellement sans limitation le 1 février 1996 n°2062670 - Publication au BOPI 1996-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°196613 - Publication au BOPI 1996-01-29

Miel